Questions souvent posées en école ou par les parents ?

« L’intervention de l’auxiliaire de vie scolaire individuel (A.V.S.i.) sera si nécessaire prévue dans les activités péri scolaires auxquelles l’élève handicapé doit pouvoir participer (notamment cantine ou garderie à l’école maternelle ou élémentaire).
Dans ces circonstances, l’A.V.S.i. continue à exercer ses fonctions au seul service du (ou des) élève(s) handicapé(s) pour le(s)quel(s) il a été recruté. Une convention signée entre l’I.A.-D.S.D.E.N. (Inspecteur d’académie – directeur des services départementaux de l’Éducation nationale) et la collectivité locale concernée précisera les conditions de cette intervention. » Circulaire du 11.6.2003, relative aux assistants d’éducation.

Les A.V.S. (sur contrats d’assistant d’éducation peuvent donc être mobilisés en dehors du temps scolaire stricto sensu, moyennant une convention avec la collectivité territoriale concernée s’il y a lieu et moyennant aussi un avenant au contrat de l’A.V.S. puisque celui-ci doit préciser les lieux et heures d’intervention.

La scolarisation de l’élève handicapé en milieu ordinaire est encadrée et accompagnée par l’équipe de suivi de la scolarisation et un enseignant référent.
La mission de l’équipe de suivi de la scolarisation est de faciliter la mise en oeuvre et le suivi du PPS de chaque élève handicapé (décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005). Elle comprend :

• les parents ou représentants légaux de l’élève handicapé mineur ou l’élève handicapé majeur ;

• l’enseignant référent qui a en charge le suivi de son parcours scolaire ;
• le ou les enseignants en charge de sa scolarité, y compris les enseignants spécialisés exerçant dans les établissements ou services de santé ou médico-sociaux ;
• ainsi que les professionnels de santé, de l’éducation, ou des services sociaux qui concourent directement à la mise en oeuvre du PPS.

Les chefs d’établissement publics locaux d’enseignement et des établissements privés sous contrat, les directeurs des établissements ou de services de santé ou médico-sociaux, les psychologues scolaires, les conseillers d’orientation psychologues et les personnels sociaux et de santé de l’éducation nationale font également partie de l’équipe.
L’équipe de suivi de la scolarisation est réunie par l’enseignant référent autant que de besoin mais au moins une fois par an. Celui-ci prévoit, à chaque fois que c’est possible, que les réunions se tiennent dans l’établissement scolaire de référence de l’élève. Si le projet personnalisé de scolarisation de l’élève rend nécessaire le recours à un dispositif adapté qui l’empêche de fréquenter son établissement scolaire de référence, la réunion se tient dans le lieu où il reçoit un enseignement scolaire.
L’enseignant référent veille à ce que les conditions  de la réunion soient de nature à assurer la qualité et la confidentialité des échanges, et à permettre à chacun de s’exprimer librement et sereinement. Il veille également à ce que les horaires de la réunion ne soient pas un obstacle à la participation des parents ou représentants légaux de l’élève, et qu’ils n’affectent pas la scolarité des élèves du ou des autres enseignants concernés par la réunion.

Mots-clés: AVS, FAQ

Imprimer E-mail